La TVA récupérable, une ressource souvent négligée, peut se révéler être un atout majeur pour alléger les charges financières des entreprises. Dans cet article, découvrez les arcanes de la TVA en déconstruisant trois idées préconçues et en explorant des stratégies novatrices pour en tirer le maximum d’avantages.

Comprendre le mécanisme de la TVA récupérable

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), est un impôt indirect largement répandu qui affecte les transactions de consommation. Cependant, elle ne joue aucun rôle dans les performances financières d’une entreprise. Pour déchiffrer ses implications financières, il est primordial de saisir les concepts de TVA collectée, TVA déductible et TVA facturée.

La TVA déductible émane des acquisitions auprès des fournisseurs, tandis que la TVA collectée provient des ventes aux clients. L’écart entre ces deux composantes crée la TVA récupérable. Un solde positif signifie que l’entreprise reverse le surplus à l’État, tandis qu’un solde négatif crée un crédit de TVA, où l’État rembourse l’entreprise.

Frais de déplacement toujours déductibles : idée reçue ou réalité ?

Contrairement à une idée répandue, tous les frais de déplacement ne sont pas automatiquement éligibles à une déduction de TVA. Les billets d’avion, de train et les locations de voiture ne sont pas concernés, tout comme les indemnités kilométriques. Cependant, des exceptions existent. Les frais de stationnement dûment justifiés permettent la récupération de la TVA. De même, celle payée sur les carburants peut être déduite, avec des taux variables en fonction du carburant et du véhicule.

Sous réserve de justificatifs pour les dépenses en dessous de 150 euros, la TVA sur les frais de repas peut être récupérée, qu’il s’agisse des repas des dirigeants, des employés ou des rencontres avec les clients. En ce qui concerne l’alcool, bien qu’éligible à la récupération, son taux diffère de celui des denrées alimentaires.

Il convient de souligner qu’à l’instar de la TVA étrangère, la récupération de la TVA déductible n’est pas automatique. Les entreprises doivent déposer une demande de remboursement. Les procédures varient selon le régime fiscal de l’entité. Les crédits de TVA peuvent également être utilisés pour réduire les paiements futurs.

Quid de la TVA déductible pour les frais de logement ?

Les charges liées aux frais de logement se classent parmi les dépenses professionnelles non éligibles à la déduction de TVA, quel que soit le contexte. Ainsi, celle versée sur les frais d’hébergement lors d’un déplacement professionnel effectué par l’un de vos collaborateurs ne peut être récupérée.

De manière particulière, il est important de noter que la TVA relative au petit-déjeuner, souvent englobée dans le montant global de la nuitée à l’hôtel, est récupérable. Il peut donc être opportun de rappeler à vos collaborateurs de demander une facture détaillée spécifiant les éléments du petit-déjeuner, afin de faciliter la récupération de la TVA associée.

Une exception supplémentaire concerne la déductibilité de la TVA sur les dépenses de logement du personnel chargé de la sécurité, de la surveillance et du gardiennage des locaux de l’entreprise. Dans ce cas spécifique, la TVA afférente à ces coûts de logement peut être récupérée.